La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par la Société SPO groupe EMSUR sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.

Editeur

En application de l'article 6 de la loi du 21 Juin 2004 (n°2004-578) dite loi pour la confiance dans l'économie numérique, il est communiqué aux utilisateurs les informations suivantes : - Editeur : personne morale - Dénomination sociale: SPO groupe EMSUR - Forme juridique : Société par actions simplifiée - Capital social :
5 000 000 euros - Immatriculation au Registre du Commerce et des sociétés de LAVAL sous le numéro 556 750 248 - Adresse du siège social : BP 25 53340 BALLÉE FRANCE. - Le Directeur de la Publication est Monsieur Jean-Marc JAHIER.

Concepteur

Ce site a été conçu et réalisé par l'agence Gulfstream Communication 2, rue Eugène Varlin, 44186 Nantes et son agence lavalloise domiciliée "Centre d'Affaires Technopolis, bât. H 53810 Changé".

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société Oléane. Gulfstream Communication

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à l'adresse suivante : SPO groupe EMSUR, BP 25 53340 BALLÉE FRANCE.

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à la société SPO groupe EMSUR d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site SPO groupe EMSUR (pages consultées, date et l'heure de consultation,...). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Validité des informations

SPO groupe EMSUR ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, SPO groupe EMSUR décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

L'accès au site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, infographies, logos, vidéos, marques, ...), constituent une ouvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société SPO groupe EMSUR, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu'aux ouvres musicales incluses dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l'enregistrement de l'ouvre concernée.

Marques

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.

Liens vers d'autres sites

La Société SPO groupe EMSUR propose sur son site www.spo-packaging.com des liens vers des sites tiers. La Société SPO groupe EMSUR ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site SPO groupe EMSUR est soumise à l'accord préalable de la société SPO groupe EMSUR Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du "framing" (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

Indisponibilité du Service

La Société SPO groupe EMSUR s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet SPO groupe EMSUR soit accessible à tout moment. La Société SPO groupe EMSUR ne pourra être tenu responsable en cas d'indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit. Notamment, SPO groupe EMSUR se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, SPO groupe EMSUR ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

© 2010 - SPO groupe EMSUR - Tous droits réservés